REGAL DES CESARS
Présentation de la marque REGAL DES CESARS
Déposée le 22 décembre 1992 par la société SA FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL DES CESARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGAL DES CESARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL DES CESARS est expirée depuis le 22 décembre 2002.
SA FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14
Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06